Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par monsieur Olivier Martimort
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NanoSense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Olivier Martimort domicilié(e) 39 rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Martimort domicilié(e) 39 rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France.
La marque NanoSense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NanoSense est expirée depuis le 5 décembre 2022.
Olivier Martimort a également déposé les autres marques suivantes : Smart QAI
M. Olivier Martimort - 39 rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France
M. Olivier Martimort - 39 rue Thiers - 92100 - Boulogne Billancourt - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Conseils en construction ; rénovation de vêtements.
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